PROCÈS VERBAL

Délibérations conseil du 31 janvier 2023

2023_001 Adoption du Compte rendu du Conseil du 20 Décembre 2022

2023_002 Compte rendu de l’exercice de délégations

2023_003 Mise à jour de la composition du Conseil Communautaire

2023_004-Designation-des-representatns-de-la-CCSN-au-COPIL-du-Contrat-Territorial-Plaine-Alluviale-de-la-Loire-Auvergno-Bourguignonne.pdf2023_004 Désignation des représentants de la CCSN au COPIL du Contrat Territorial de la Plaine Alluviale de la Loire Auvergno-Bourguignonne

2023_005 Fixation du produit attendu de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations 2023 (GEMAPI)

2023_006 Prolongation promesse de bail projet photovoltaïque sur la Machine (ancienne décharge)

2023_007 Aide à l’achat de vélo – renouvellement pour 2023

2023_008 Nouvelle convention d’autorisation en matière d’immobilier d’entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté et la Communauté de Communes Sud Nivernais 2023-2028

2023_009 Convention de partenariat et de financement Mission d’animation Territoire d’Industrie Nevers Val de Loire

2023_010 Maison France Services Imphy – modification du plan de financement prévisionnel

2023_011 Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS

2023_012 Musée de la Mine – Plan de financement et demande de subvention pour la réalisation d’animations en 2023

2023_013 Musée de la Mine – Plan de financement et demande de subvention pour la réalisation de l’exposition temporaire 2023

2023_014 Débat d’Orientation Budgétaire