DÉLIBÉRATIONS CONSEIL DU 27 juin 2023

Page en construction

Procès verbal

2023_057 Adoption du Compte rendu du Conseil du 28 Mars 2023

2023_058 Compte rendu de l’exercice de délégation

2023_059 Affaires financières Nomenclature M57 Adoption règlement budgétaire et financier

2023_060 Affaires financières Modification de la délibération fixant les taux de la TEOM

2023_061 Affaires financières DM budget OM 29200

2023_062 Affaires financières Décisions modificatives Budget principal ccsn 29000

2023_063 Affaires générales Convention cadre Espaces France Service du Sud Nivernais avec le centre social de la Machine d’Imphy et SLDV

2023_064 Affaires générales Fonds de concours exceptionnel du fonctionnement de la piscine municipale de Decize

2023_065 Affaires générales Instauration de la prime de responsabilité

2023_066 Affaires générales Instauration des titres de restauration pour les agents de la CCSN

2023_067 Affaires générales Modification de l’organisation entre les Pôle ressources et Économie circulaire et technique

2023_068 Affaires générales tableau des emplois

2023_069 Affaires générales Modification du règlement du CPF

2023_070 Affaires générales Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil de mise en place par le centre de gestion de la Nièvre

2023_071 Développement économique Aide immobilier SCI Fourà Chaux

2023_072 Développement économique Fouilles archéologiques préventives demande de subvention

2023_073 Développement économique Initiative Nièvre demande d’adhésion

2023_074 Développement économique signature dune promesse de bail pour un projet d’implantation dune centrale photovoltaïque à Fleury sur Loire

2023_075 Développement économique vente à une entreprise du territoire dune emprise d’environ 136 378m2 à prélever sur les parcelles cadastrées AV181 AV110 AV164 AV183 au FAC

2023_076 Tourisme Conventionnement pour les visites guidée de Decize

2023_077 Tourisme OT vote de tarif

2023_078 Tourisme Musée vote de tarif

2023_079 Environnement acquisition d’un bateau faucardeur

2023_080 Environnement convention de déversement des eaux usées d’Anvis au réseau collectif de la ville de Decize

2023_081 Environnement étude préalable au transfert compétence Eau et assainissement demande de subvention

2023_082 Environnement Neutralisation de la digue Fleury Luthenay

2023_083 Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques d4orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distributions du SIEEEN

2023_084 Contractualisation Avenant Contrat cadre de partenariat 2021-2026 CD -CCSN

2023_085 Contractualisation fonds de concours communautaires 2023

2023_086 Déchets ménagers Déchetterie Imphy modification du plan de financement prévisionnel

2023_087 Affaires fiancières Régularisation Actif et Passif Budget principal ccsn 29000