conseil du 25 juin 2024
2024_059 Adoption du Compte rendu du 02 Avril
2024_060 Adoption du Compte rendu du 28 Mai 2024
2024_061 Compte rendu de l’exercice de délégations
2024_062 Election d’un nouveau Vice-Président suite à la démission de la 7ème Vice-Présidente
2024_063 Représentation Canal du Nivernais – Nomination de deux titulaires et deux suppléants
2024_065 Décision modificative – Budget Location
2024_066 Décision modificative – Budget SDMA
2024_067 Décision modificative – Budget Principal
2024_068 Réseau de chauffage urbain de Decize – Rapport technique et financier 2023
2024_069 Tableau des effectifs
2024_070 Création d’emplois suite à avancement de grade
2024_071 Création du fonds PCAET- Règlement d’intervention
2024_072 Fonds de concours – Modification du règlement d’intervention
2024_073 Aide aux récupérateurs d’eau – Règlement d’intervention
2024_074 Territoires d’industrie – Convention de partenariat Phase 2 (2023-2027)
2024_075 Promesse unilatéral de vente terrain ZAC du Four à Chaux
2024_076 Aide à l’immobilier d’entreprise – Demande SCI BUDA
2024_077 Fonds de soutien aux commerces de proximité – Association marché du P’ti Léo
2024_078 Fonds de soutien aux commerces de proximité l’Happyzz
2024_081 Vote des règlements des Etangs Cossaye et Grenetier (La Machine)
2024_082 Conventions ECOLOGIC – Récupération Bricolage et Jardin thermique
2024_083 Convention ECOLOGIC – Récupération articles de sport et de Loisirs
2024_084 Etude pour la création d’une ressourcerie – Demande de subvention
