Conseil du 24 septembre 2024

Procès verbal du Conseil du 24 septembre 2024

2024_085 Adoption du Compte rendu du Conseil du 25 Juin 2024

2024_086 Compte rendu de l’exercice des délégations

2024_087 Décision Modificative FPIC

2024_087 Annexe

2024_088 Création d_un poste du cadre d_emplois des Agents de maîtrises au Service Déchets Ménagers

2024_089 Création d’un contrat Parcours Emploi Compétences au service technique

2024_090 Création d’un poste de chargé de communication et de promotion du patrimoine

2024_091 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2024_092 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2024_093 Tableau des effectifs

2024_094 Convention constitutive groupement de commande

2024_094 Annexe

2024_095 Clôture d’opération ZAC du Four à Chaux

2024_095 Annexe

2024_096 Exonération CFE en faveur des médecins, auxiliaires médicaux ou vétérinaire dans une zone FRR

2024_097 Exonération CFE en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies dans une zone FRR

2024_098 Aide à l’immobilier d’entreprise SCI BNJS

2024_099 Aide soutien au commerce de proximité Agnès Coiffure

2024_100 Débat sur les ZAENR

2024_101 Contractualisation fonds PCAET 2024

2024_102 Projet modification règlement fonds PCAET

2024_102 Annexe

2024_103 Changement de tarif boutique Musée de la Mine

2024_104 Convention de passage de câble en immeuble (MSP Imphy) entre CCSN et Nièvre Numérique

2024_104 Annexe

2024_105 Convention Re-fashion

2024_106 Modification règlement de collecte