2024_016 Adoption du Compte rendu du Conseil du 06 février 2024

2024_017 Compte rendu de l’exercice de délégations

2024_018 Affaires financières – Adoption des comptes de gestion 2023 

2024_020 Affaires financières – Adoption du compte administratif – Locations 2023 

2024_021 Affaires financières – Adoption du compte administratif – FAC II 2023 

2024_022 Affaires financières – Adoption du compte administratif – Petits Champs 2023

2024_023 Affaires financières – Adoption du compte administratif – SDMA 2023

2024_024 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2023 – CCSN

2024_025 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2023 – Locations

2024_026 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2023 – FAC II

2024_027 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2023 – Petits Champs

2024_028 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2023 – SDMA

2024_029 Affaires financières – Subventions et Contributions

2024_030 Affaires financières – Vote des taux TEOM

2024_031 Affaires financières – Vote des taux impots directs locaux

2024_032 Affaires financières – Fixation du produit attendu de la taxe pour la GEMAPI 2024

2024_033 Affaires financières – Adoption du Budget Primitif – CCSN 2024

2024_034 Affaires financières – Adoption du Budget Primitif – Location 2023

2024_035 Affaires financières – Adoption du Budget Primitif – FAC II 2024

2024_036 Affaires financières – Adoption du Budget Primitif – Petits Champs 2023

2024_037 Affaires financières – Adoption du Budget Primitif – SDMA 2023

2024_038 Affaires Générales – Avenant de transfert

2024_039 Affaires Générales – Tableau des effectifs

2024_040 Développement économique – Règlement d’intervention Fonds à la création et à la modernisation du commerce de proximité

2024_040 Annexe

2024_041 Développement économique Restitution d’un local commercial a la Commune de Champvert au 2 Rue Perreimond

2024_042 Tourisme et promotion du territoire Musée de la Mine – Plan de financement et demande de subvention pour la réalisation de l exposition temporaire 2024

2024_043 Tourisme et promotion du territoire Musée de la Mine – Plan de financement et demande de subvention pour la réalisation d’une animation en 2024

2024_044 Tourisme Convention de partenariat avec Nièvre Attractive

2024_045 Promotion du Territoire Modification du plan de financement de l Hôtel de l’Agriculture

2024_046 Tourisme Convention de partenariat avec la société Créacom Games

2024_047 Environnement Mise en œuvre d’un dispositif Contrat d’objectifs territorial (COT) au niveau du PETR Val de Loire Nivernais et de l’ADEME

2024_048 Environnement – Cession de participations d’une société exploitant des projets photovoltaïques

2024_049 Environnement – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée réseau privé avec le SIEEEN pour l’installation de bornes de rechargement électrique sur le site du port à Decize

2024_049 Annexe

2024_050 Solidarité – Tarif mutualisation

2024_050 Annexe

2024_051 Solidarité – Convention Orange enfouissement St Germain Chassenay

2024_052 SDMA règlement des déchetteries

2024_052 Annexe

2024_053 SDMA règlement de collecte des déchets ménagers

2024_053 Annexe

2024_054 SDMA Convention de partenariat avec l’éco-organisme CYCLEVIA pour la récupération des huiles minérales à la Déchetterie de Champvert et Imphy

2024_054 Annexe

2024_055 SDMA Convention de partenariat pour l’implantation de Bornes Relais à la Déchetterie de Champvert

2024_055 Annexe

Procès verbal