Procès Verbal Conseil du 19.09.2023

 

2023_088-Adoption-du-Compte-rendu-du-Conseil-du-27-juin-2023

2023_089-Compte-rendu-de-l’exercice-de-delegation

2023_090-Decision modificative-n°2-faucardage-et-echeance-d’emprunt-budget-principal

2023_091 Modification du RIFSEEP pour la filière technique

2023_092 Création de deux postes de conseillers numériques

2023_093 Tableau des effectifs

2023_094 Tarification électricité Aire des Gens du Voyage

2023_095 TEOM – modification des secteurs d’imposition

2023_096 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage SNCF GARES et CONNEXION

2023_097 Aide à l’immobilier d’entreprise SCI BARILLOT

2023_098 ZAE Inventaire Loi Climat et Résilience

2023_099 Convention raccordement électrique Bâtiment SLDV

2023_100 Promesse de bail EREA modification de la durée

2023_101 Centrale photovoltaïque au sol de Champvert – Information entrée au capital

2023_102 Présentation Compte rendu technique et financier contrat DSP chauffage urbain

2023_103 Contrat DSP chauffage urbain de la CCSN – Avenant n°3

2023_104 Convention financement pour l’Action A31 diagnostic des petits affluents directs de la Loire dans le cadre du CT Plaine Alluviale et de la Loire

2023_105 Convention accueil vélo pour la Halte nautique Fleury sur Loire

2023_106 Ajout parcours randonnées au schéma intercommunal randonnées du Sud Nivernais

2023_107 Avis sur la révision du projet régional de santé