Conseil du 10 décembre 2024

2024_107 Adoption du compte rendu du conseil du 24 septembre 2024

2024_108 Compte rendu de l exercice de délégation

2024_109 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget principal CCSN

2024_110 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget LOCATIONS

2024_111 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget SDMA

2024_112 Budget principal – DM n3

2024_113 Budget SDMA – DM n2

2024_114 Budget locations – DM n2

2024_115 Budget FAC II – DM n1

2024_116 Délibération portant avis sur la proposition de modification des statuts du SCoT du Grand Nevers

2024_116 Annexe

2024_117 Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Nièvre

2024_118 Tableau des effectifs

2024_119 Conventions de prestations de service avec les Communes membres

2024_119 Annexe

2024_120 DETR – Demandes de subvention pour le faucardeur et les bâtiments de stockage du four à chaux

2024_121 Dossier cessation d’activité SUMIRIKO hangar Brossard – demande d’autorisation d’accès sur site

2024_122 Construction d’un bâtiment à vocation économique et d’une aire de stationnement pour poids lourds – ZA Four à Chaux – Demande de DETR

2024_123 SPANC – convention groupement de commandes

2024_123 Annexe

2024_124 Fonds de concours 2025 – validation des dossiers

2024_125 Convention partenariat avec Nièvre attractive – démarche régionale prospection et accompagnement nouveaux habitants

2024_125 Annexe

2024_126 OT – modification des tarifs

2024_127 Hotel agriculture – convention MAD durant travaux avec la commune de Decize

2024_127 Annexe

2024_128 Pacte Territorial France Rénov – accord de principe

2024_129 Fonds PCAET 2025 – validation des dossiers

2024_130 Etang de Cossaye – convention de gestion avec la Fédération de pêche

2024_131 Délégation de signature au SIEEEN – prise en charge des déchets issus de la construction des batiments

2024_132 Tarifs pour collecte des cartons pro des gros producteurs

 

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